Explication des types de bons (SPV/MPV)

De nombreux entrepreneurs utilisent des bons, des vouchers et des promotions pour promouvoir leurs produits et services. C'est une stratégie efficace pour développer à la fois les ventes et la clientèle. Cependant, la réglementation concernant la TVA peut être compliquée. Il est important de déterminer s'il s'agit d'un bon à usage unique ou à usages multiples. La TVA due varie en fonction de cela.

Qu'est-ce qu'un bon (voucher) ?

Dans l'Union européenne, les règles relatives aux bons sont uniformes. Mais définissons ce qu'est exactement un bon. Un bon peut prendre n'importe quelle forme, comme un bon papier ou une carte avec un crédit (numérique) dessus. Ce crédit peut être utilisé pour obtenir un produit ou un service sans paiement supplémentaire requis. En d'autres termes, un bon équivaut à un produit ou un service spécifique. Si un paiement supplémentaire est requis, il ne s'agit plus d'un bon. Cependant, s'il y a une option de payer un supplément pour un produit ou un service plus cher, cela reste un bon. En outre, il doit être clair chez quel fournisseur ou prestataire de services le bon peut être échangé.

Il existe deux types de bons :

- Un Single Purpose Voucher (SPV) : échangeable pour un usage unique ;

      - Un Multi Purpose Voucher (MPV) : échangeable pour un usage multiple.

Un Single Purpose Voucher (SPV) :

Un Single Purpose Voucher (SPV) est défini comme un bon pour lequel, au moment de l'émission, il est déjà clair pour quels biens ou services spécifiques il peut être échangé, y compris le taux de TVA applicable ou toute exemption.

Pour un SPV, la TVA doit être payée au moment de la vente ou de l'émission, ainsi qu'à chaque revente. La TVA est calculée comme suit :

      - 9/109 x prix de vente pour une prestation faiblement taxée ;

      - 21/121 x prix de vente pour une prestation fortement taxée.

Exemples d'utilisation unique :

      - A émet un chèque-cadeau pour un ensemble de bijoux (21% de TVA) de 50 €. TVA 21/121 (x) 50 € = 8,67 €.

      - B émet un bon (9% de TVA) de 10 €. La TVA est de 9/109 (x) 10 € = 0,82 €.

      -C émet un bon (9% de TVA) pour un article aléatoire de 11 €. La TVA est de 9/109 x 11 € = 0,91 €.

Ces bons peuvent être échangés auprès d'un groupe sélectionné d'entrepreneurs. Le bon représente un produit ou un service dont le taux de TVA est fixe. Lors de l'émission et/ou de la revente, il y a donc une obligation de TVA, même si la livraison ou le service final n'a pas encore eu lieu. Le chiffre d'affaires de ces bons est directement inclus dans la perception de la TVA. En cas de revente par différentes parties, la marge (prix de vente moins prix d'achat) est soumise à la TVA. Cette revente taxée peut être avantageuse pour le droit à déduction de la TVA, ce qui rend la vente de ces bons attrayante, en particulier pour les entrepreneurs qui offrent également des services exonérés, comme dans les secteurs sportif, social, culturel, éducatif, médical, financier et de la location.

Un Multi Purpose Voucher (MPV)

Un Multi Purpose Voucher (MPV) est un bon pour lequel, au moment de l'émission ou de la vente, il n'est pas certain pour quels biens ou services spécifiques, avec un taux de TVA de 9% ou 21%, il peut être échangé. La TVA n'est calculée qu'au moment de l'échange du bon.

Exemples d'utilisation multiple :

•  A propose un chèque-cadeau qui peut être échangé contre un ensemble de bijoux avec 21% de TVA OU une autre vente avec 9% de TVA, les deux d'une valeur de 25 €.

•  B vend un bon de 25 € qui peut être dépensé dans les grandes chaînes de magasins.

•  C propose un bon de 20 € qui peut être utilisé pour un bijou ou une montre, avec un taux de TVA de 9% ou 21%.

Lors de l'émission ou de la vente, on ne sait pas encore pour quel produit ou service le bon sera finalement échangé. La TVA n'est donc calculée qu'au moment de la remise du bon. Cela signifie qu'en tant qu'entrepreneur, vous êtes redevable de la TVA lors de la remise du bon, et non lors de son émission. Avec un MPV, vous pouvez reporter la perception de la TVA, ce qui peut être financièrement avantageux si le bon n'est pas échangé, alors que vous avez déjà reçu le montant, TVA comprise.

Important à retenir :

Il est essentiel de savoir quand vous devez payer la TVA. Un traitement incorrect de la TVA peut entraîner un double paiement ou un trop-perçu de TVA (avec d'éventuels redressements de l'administration fiscale, même si la TVA a déjà été payée), ou des redressements avec amendes si aucune TVA n'a été payée lors de l'émission. Même lors de la fourniture gratuite de bons, la TVA peut être due, basée sur la valeur (d'achat) du produit sous-jacent.